Saint Germain
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Conseil municipal du 9 janvier 2009
 
Election des conseillers communautaires :
Le conseil municipal procède à l’élection des conseillers communautaires à bulletin secret. Sont élus :
Titulaires : Michel Millet (8 pour, 2 voix à Jean Girardot, 1 abstention)
Serge Nasselevitch (11 pour)
Didier Faucheux (8 pour, 2 voix à Jean Girardot, 1 abstention)
Suppléants : Emmanuel Duché (7 pour, 4 abstentions)
Brigitte Girardot (9 pour, 2 abstentions)
Denise Ducrot (7 pour, 2 abstentions)

Travaux à l’église :
Le Maire informe le conseil municipal que deux devis ont été présentés pur la réparation des vitraux de l’église : Entreprise Bourlet et entreprise. Le maire précise que ces travaux peuvent être subventionnés hauteur de 65% H.T.VA. (Conseil Général : 25%, Conseil Régional : 40%) à Defert. Le Conseil municipal retient le devis présenté par l’entreprise Defert, moins disante (8 127,90 € HT.). Il mandate le maire pour solliciter les subventions.

Voirie 2009 :
Après avoir pris connaissance des estimations de la DDE le Conseil municipal arrête le programme de travaux 2009 :
V .C 12 de Lautreville aux Granges : Préparation des enduits : 26 611 € TTC
Enduits : 9 328,80 € TTC
Réfection parking local technique : 1 008 € TTC
Entrée du chemin du Moulin à Lingoult : 3 370,33 € TTC
Unanimité

Chaufferie bois :
Après avoir consulté plusieurs bureaux d’études thermiques spécialisés en chaufferie bois automatique à partir du cahier des charges établi par le Parc Naturel Régional du Morvan concernant une mission de maîtrise d’œuvre sur l’installation d’une chaufferie bois automatique collective alimentant le bâtiment mairie (Mairie, école et un logement communal) le Conseil municipal décide d’engager la mission de maîtrise d’œuvre, de retenir le bureau d’étude thermique CSI, de solliciter les subventions de l’ADEME et de la Région Bourgogne au titre du PECB à hauteur de 70% du coût de cette étude.
Coût de l’étude : HT : 1680€, TVA : 329,28€, TTC : 2 009,28€
Plan de financement : PECB : 1 176€, reste à charge pour la commune : 504€ + TVA 329,28€
9 voix pour et 2 abstentions.

Contrat de maintenance logiciel :
A l’unanimité le Conseil municipal décide de renouveler le contrat de maintenance du logiciel informatique du secrétariat.( 76,22 € HT)

Service incendie :
A l’unanimité le Conseil municipal décide de procéder au renouvellement de 2 bornes incendie défectueuses (entrée du bourg par Quarré et Lingoult). Il décide également de faire procéder à la révision de toutes les bornes sur lesquelles des anomalies ont été signalées et de procéder à l’achat de matériel pour le CPI.
Par 6 voix contre, 3 pour et 2 abstentions il décide de ne pas retenir le projet de création d’une dalle dans le garage des pompiers. Il décide par contre de procéder à certains aménagements : point d’eau, étagères, patères, panneau identifiant le CPI…

Logement à l’ancien couvent :
Considérant que rien ne prouve que la commune soit responsable dans la forte consommation de gaz dans un logement de l’ancien couvent (chaudière mal réglée) le conseil municipal par 9 voix (2 abstentions) décide de ne pas prendre en charge une partie de la facture du locataire.



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