Saint Germain
des Champs



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Conseil municipal du 14.11.2008
 
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
14 NOVEMBRE 2008

TRAVAUX DE SECURITE ROUTIERE :
Suite à la consultation de 6 entreprises le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la proposition de l’entreprise Boujeat, moins disante, s’élevant à 26 408,03 € HTVA, pour les travaux de sécurité routière à l’entrée du bourg et pour la traversée de Montmardelin. Ces travaux seront programmés dans le budget 2 OO9 et réalisés au printemps 2 OO9.(9 voix pour et 2 abstentions)

CHAUFFERIE BOIS
Le Conseil municipal, considérant que la procédure d’appel d’offres, tant pour le marché de maîtrise d’ouvrage de la chaufferie bois (une seule réponse) que pour la modernisation de la chaufferie fuel (aucune réponse) est improductive, décide, à l’unanimité, de relancer la procédure d’appel et de reporter la date de réponse au 15 décembre.

RENOUVELLEMENT D’UNE LIGNE DE TRESORERIE.
Le Conseil municipal, après avoir été informé par le maire que deux lots du lotissement les Faulottes ont été vendus pour la somme de 52 OOO € décide à l’unanimité de renouveler la ligne de trésorerie auprès de la Banque populaire et mandate le maire pour accomplir les formalités nécessaires.

PARTICIPATION AU PROJET DE CREATION D’UNE GRANDE TRAVERSEE DU MORVAN EN VTT.
Le Maire informe le Conseil municipal que le Parc Naturel du Morvan porte le projet de création d’une Grande Traversée du Morvan en VTT. Ce produit touristique itinérant sur les quatre départements bourguignons comprend deux phases. La première phase d’équipement Avallon-Saulieu est prévue en début d’année 2 009. Ce circuit traverse la commune de Saint Germain des Champs. Le PNRM sollicite la participation des communes traversées en tenant compte des compétences de chacune ainsi que du nombre d’habitants. Le Conseil municipal, par 10 voix pour et un vote contre, donne son accord pour la participation de la commune de Saint Germain des Champs soit 288 € au titre de 2 008 et mandate le maire pour prendre la décision modificative nécessaire.(10 voix pour, 1 voix contre).

PROGRAMMATION DE TRAVAUX DE VOIRIE 2 009.
Le Conseil municipal décide d’inscrire au programme 2 009 de modernisation et d’entretien de la voirie la réfection de la VC 12 (route de Lautreville aux Granges), l’entrée du VC 8 (chemin du Pranat) à Lingoult et la réfection du parking du local technique au long de la RD 36. Le Conseil municipal demande au Maire de faire établir les devis par les services de la DDE .

PROGRAMATION DE TRAVAUX D’EVACUATION D’EAUX PLUVIALES 2 OO9.
Le Conseil Municipal décide d’inscrire au programme 2 009 d’évacuation des eaux pluviales l’ entrée du bourg de part et d’autre de l’intersection de la D 192 et de la D75, et le traitement du carrefour de la route du Morvan et de la route de Bellevue au Meix et mandate le Maire pour faire établir les devis par les entreprises.
Le Conseil municipal accepte également le devis présenté par l’entreprise WALLE (1 383 € HTVA) pour le complément de travaux d’évacuation des eaux pluviales au cimetière) et mandate le maire pour solliciter les subventions.

DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE
A l’unanimité le Conseil municipal accepte le transfert en section d’investissement des dépenses occasionnées par l’installation de la cuve de récupération des eaux pluviales dans le local technique.

DEMANDE D’ADHESION AU SIAEP
A l’unanimité le Conseil municipal accepte l’intégration du Syndicat intercommunal d’Alimentation en Eau Potable Dissangis-Coutarnoux dans le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable Terre-Plaine Morvan.

GROUPE DE TRAVAIL SIGNALETIQUE
A la demande du Maire, afin de faire au Pays Avallonnais les propositions adaptées un groupe de travail sur la signalétique (composé de Monsieur le Maire, Brigitte Girardot, Delphine Valtier et François Naulot) est mis en place. Cette commission devra rendre ses con clsions pour le 15 décembre.

LOCATION D’UN LOGEMENT DE L’ANCIEN COUVENT.
Le Conseil municipal mandate le maire pour prendre en temps utile toutes décisions concernant la location du logement libéré à l’ancien couvent.





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