Saint Germain
des Champs



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Numéro 95 du 12 mai 2015
 
Editorial

Le CPI de notre commune
Les pompiers de notre CPI ont consacré bénévolement et collectivement quatre samedis et deux dimanches pour une formation de secours à personne permettant de se perfectionner dans les conduites à mener lors des interventions sur la voie publique et d’acquérir la connaissance des premiers gestes de sécurité à pratiquer.

Cette disponibilité de nos sapeurs du CPI est exemplaire et manifeste la pleine conscience de la responsabilité qui est la leur.

« Courage et dévouement » telle est la devise des sapeurs pompiers civils français, inscrite au fronton du local du CPI.

Dévouement
Ils viennent incontestablement d’en donner la preuve en donnant leur temps pour se préparer avec compétence à pouvoir répondre rapidement à une demande de secours quelle que soit l’heure à laquelle elle parvient et quelle que soit la circonstance pour laquelle elle est sollicitée.

Courage
Un pompier-héros individuel n’existe pas (même si dans certaines circonstances certains ont su faire preuve d’héroïsme). Les pompiers c’est une équipe qui assure dans des situations, souvent banales mais toujours extrêmes, le succès de la mission. Le courage est donc collectif. C’est la vertu de l’équipe où chacun tient son rôle. Cet aspect a été parfaitement souligné par notre chef de corps disant « Je suis heureux de cette motivation, preuve de la cohésion de notre groupe » . Preuve et ferment !
Le Maire. Michel Millet

ETAT CIVIL

Décès
Nous déplorons le décès de :
Madame GUYARD Huguette, décédée à Avallon le 22 mars 2015
Nous présentons nos sincères condoléances à la famille

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2015

Comptes administratifs 2014
Le Conseil municipal émet un vote favorable pour les comptes administratifs des budgets 2014 : Lotissement (une abstention), forêt et budget principal (unanimité).

Comptes de gestion
Le Conseil municipal adopte à l’unanimité les comptes de gestion présentées par les services de la Trésorerie.

Taux d’imposition 2015
A l’unanimité le conseil municipal décide de ne pas augmenter les taux d’imposition des taxes locales soit :
Taxe d’habitation : 11,84
Taxe foncière (bâti) : 10,51
Taxe foncière (non bâti) : 30,55
CFE : 16,86

Budgets 2015 : Le Conseil municipal adopte à l’unanimité les budgets prévisionnels 2015 présentés par le Maire
Lotissement : 10 €
Bois et Forêt : Fonctionnement : Dépenses : 31 109 €. Recettes : 53 380 €.
Investissement et Dépenses : 12 700 €.
Budget Principal : Fonctionnement : Dépenses et recettes : 503 838 €
Investissement : Dépenses et recettes : 239 523 €.

Travaux forêts
Le maire informe le conseil municipal que pour la desserte forestière à créer huit entreprises ont demandé le dossier et six d’entre elles ont répondu.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité, de retenir la proposition de l’entreprise AIRES, moins disante, pour la somme de 7 847,50 €.

Enfouissement des réseaux EDF et Télécommunications au bourg
A l’unanimité le Conseil municipal
- accepte les travaux proposés par le SDEY (Syndicat Départemental d’Energie de l’Yonne) et leur financement (enfouissement), les travaux d’éclairage public (huit luminaires),
- mandate le Maire pour signer avec le SDEY les conventions correspondantes.

Travaux au clocher
Le Maire rappelle au Conseil municipal la décision prise de travaux à réaliser au clocher pour en sécuriser les planchers.
Il informe le conseil municipal que 5 entreprises ont été consultées et que deux d’entre elles ont répondu : Entreprise Le Trait Carré et Entreprise Duché.
Le maire demande à monsieur Duché de quitter la salle du conseil pendant la délibération.
Après en avoir délibéré le Conseil municipal décide, compte tenu de la faible différence entre les deux propositions, de retenir l’entreprise de la commune, soit l’entreprise Duché pour la somme de 4 870,14 € TTC.

Travaux d’entretien du bourg et des hameaux
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, retient la proposition présentée par l’entreprise Touraine soit 7 285, 82 € TTC pour l’entretien des hameaux et 5 298, 32 € TTC pour l’entretien du bourg et du cimetière.

Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée à la communauté de communes.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, mandate le Maire pour signer la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée 2015, concernant la voirie, avec la CCAVM.

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2015

Travaux d’éclairage public
Le Maire informe le conseil municipal que, suite à des différences d’interprétation entre le Syndicat Départemental d’Electrification et la Paierie Départementale il convient de revenir sur la délibération précédente concernant la dissimulation des réseaux rue de Vézelay. Il précise au Conseil que la part du SDEY s’élèvera à 30% du HT et celle de la commune à 70% du HT soit un gain de 3 126, 66 € pour la commune.
Le Conseil, municipal accepte à l’unanimité la nouvelle délibération et mandate le Maire pour signer la nouvelle convention.

Frais de scolarité
Le Maire informe le Conseil Municipal que la commune est sollicitée par la commune de Saint André en Morvan pour participer aux frais de scolarité d’un enfant de Saint Germain des Champs scolarisé à l’école de Saint André en Morvan; le Maire précise que ces frais s’élèvent à 400 € pour toute la durée de scolarité de l’enfant scolarisé.
Le Conseil municipal accepte à l’unanimité ces conditions et mandate le Maire pour signer la convention.

Instruction des autorisations d’urbanisme.
Mise en place d’un service commun :
Le premier adjoint présente le dossier au Conseil municipal.
Il est précisé que les communes membres de la CCAVM possédant un PLU doivent faire face au désengagement des services de l’Etat en matière d’instruction des autorisations d’urbanisme à compter du 1er juillet 2015.
Soucieuse de développer des outils de mutualisation la CCAVM se propose de créer un service commun ce qui se traduirait par l’embauche d’une personne dédiée à l’instruction des autorisation d’urbanisme qui relevaient jusque-là de la Direction Départementale des Territoires.
Après en avoir débattu le Conseil municipal
- se prononce à l’unanimité en faveur de la création par la CCAVM d’un service instructeur des autorisation du droit des sols selon les modalités suivantes :
Création d’un poste d’instructeur catégorie B à temps plein.
Répartition du coût du service entre les communes concernés sur la base des besoins communaux en « équivalents permis de construire » recensés par les services de la DDT sur les trois dernières années.
Etant précisé que le Conseil donne d’ores et déjà son accord pour adhérer au dit service dès lors que ces condition s seront remplies :
- décide de confier à ce service commun l’instruction des actes suivant
- Certificat d’urbanisme de simple information
Certificat d’urbanisme pré-opérationnel
Déclaration préalable
Permis de démolir
Permis de construire
Permis d’aménager
-autorise le Maire à signer la convention d’adhésion au service commun.

Indemnité de conseil au Trésorier municipal
A l’unanimité le Conseil municipal décide d’attribuer à Madame le comptable du trésor l’indemnité légale de conseil et ce à compter de la date d’installation du présent conseil municipal et pour toute la durée du mandat de celui-ci.

Changement d’adresse du siège social du « SIAEP Terre plaine Morvan ».
Le Conseil municipal prend acte du fait que le siège social du SIAEP Terre plaine Morvan est désormais situé à la Maire d’Angely- 3 rue des Sœurs 89440

Travaux

Presbytère
Le Maire rappelle au Conseil municipal la décision antérieure concernant les travaux de couverture sur la partie bâchée du presbytère afin de préserver la charpente. Après en avoir délibéré, à l’unanimité moins une abstention, le Conseil municipal retient le devis de l’entreprise Capelli, moins disant, pour la somme de 10 483,65 € HTVA

Assainissement des logements au foyer communal
Le Maire indique au Conseil municipal que l’assainissement des logements du foyer communal est défectueux et doit être repris. Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil municipal retient la proposition de l’entreprise Walle s’élevant à 9 085 € HTVA pour la pose d’une micro station d’épuration
Mare du Meix :
Le Maire rappelle au Conseil municipal la nécessité, pour des raisons de sécurité incendie, de la remise en état de la mare du Meix.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré accepte les devis présentés suivants :
Entreprise Walle : curage et évacuation des terres : 4 162,50 € TTC
Entreprise Gillet : Création d’un mur de rétention, imperméabilisation du mur existant et du mur créé : 10 896,50 € HTVA

Sécurité routière
Dans le but de sécuriser la circulation routière le Conseil municipal retient le devis présenté par l’entreprise JPP pour la somme de 1 202,60 € concernant l’achat de barrière de protection à disposer à la sortie du bourg, un miroir de carrefour à disposer aux Ruissottes, des balises de stationnement à disposer vers le Monument aux Morts et la Mairie.
Elagage des voies communales :
Le Conseil municipal retient la proposition présentée par l’EURL de l’Houche soit 3 passages pour l’année 2015 pour 5220 € HTVA
Voirie : Ecoulement des eaux pluviales :
Le Conseil municipal retient les propositions présentées par l’entreprise Walle pour les travaux d’évacuation des eaux pluviales suivant :
Rue de la Sabotière (coté Ruissotte) : 2 393 HTVA
Montigny : 593,50 € HTVA
Chemins ruraux :
Le Conseil municipal retient le devis présenté par l’Entreprise Pagani pour l’élargissement sur le territoire communal du chemin rural de Vilaine au Moulin de Courottes pour 459 € HTVA.

Informations et questions diverses
- Compte tenu de la date des élections régionales le Repas des aînés aura lieu le dimanche 29 novembre 2015.
Des travaux au cimetière (amélioration d’une allée) sont en cours ainsi que l’aménagement du trottoir le long de la mairie.
Une réunion concernant la nouvelle gestion des déchets ménagers est programmée par la communauté de communes pour le 19 mai à 18 h 30 au foyer communal. Cette réunion concerne tous les habitants.
Rue des Anes : Compte tenu des excès un arrêté du Maire sera pris pour interdire, sauf engins agricoles, la circulation des poids lourds rue des ânes.
Dans le cadre de la nouvelle gestion des déchets ménagers et des propositions à venir le dépôt actuellement autorisé vers la mairie sera supprimé (sauf bac à verre). Dans l’attente chacun est appelé à un usage raisonnable et digne.

ELAGAGE DES ARBRES

Il est nécessaire (et obligatoire) que les riverains des voies communales procède à l’élagage ou à l’abattage des arbres de leur propriété menaçant de tomber ou mettant plus largement en cause la sécurité sur les voies publiques communales et chemins ruraux ou constituant une gène pour l’alimentation électrique ou les communications téléphoniques. (art. L 2212-2-2 du CGCT).
En l’absence de résultat le maire fera procéder à l’exécution forcée des travaux d’élagage et les frais afférents aux opérations seront mis à la charge des propriétaires négligents.
Evitons d’en arriver à l’obligation d’appliquer cette mesure. Merci.

COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

Afin que les modalités de collecte des déchets ménagers soient identiques sur l’ensemble du territoire de la communauté de communes le mode de collecte auquel nous sommes accoutumés est amené à évoluer.
Une réunion d’information animée par les responsables de la communauté de commune aura lieu sur ce sujet le mardi 19 mai à 18h30 au foyer communal.
Vous êtes tous concernés et tous invités.

DEFIBRILLATEUR 

Une séance de démonstration de l’usage du défibrillateur organisée par les pompiers aura lieu au foyer communal le dimanche 31 mai à 11 h.

La possession collective de l’outil c’est bien. En connaître l’usage c’est mieux.

OBLIGATIONS DE DECLARATION D’URBANISME

Vous refaites ou modifier votre toiture.
Vous créez une nouvelle ouverture dans votre maison ou modifiez une façade.
Vous créez un abri.
Vous procédez à un ravalement de façade.
Vous construisez une piscine.
Vous modifiez ou créez une clôture
Vous démolissez un bâtiment existant

vous devez déposer en mairie une demande d’autorisation de travaux.

En tout état de cause, et pour éviter des complications ultérieures, ayez le réflexe pour tous travaux de prendre contact avec le secrétariat de mairie. (ou consultez www.service public.fr

VIE ASSOCIATIVE

L’équipe de foot Quarré St Germain
Prochaines et dernières rencontres de la saison le 17 mai contre Magny et le 7 juin contre Andryes. Ces matchs ont lieu à Quarré les Tombes.

Félicitations au club qui est maintenu pour sa première année en seconde division.






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