Saint Germain
des Champs



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Bulletin 89 du 26 mars 2014
 
La réfection du Monument aux Morts
Editorial

Le 23 mars vous avez répondu nombreux (74%) à l’appel au renouvellement de votre conseil municipal. Nous vous remercions de cette marque citoyenne d’attachement à votre commune.
Votre participation est pour nous une preuve de confiance mais aussi l’affirmation d’une responsabilité déléguée à l’équipe que vous avez désignée pour une gestion saine de notre commune.
Le nouveau Conseil Municipal en est conscient.
Il est déterminé à travailler collectivement et sereinement au service de tous pour le développement de notre commune, la préservation de notre cadre de vie et l’affirmation de son importance au sein de la Communauté de Communes Avallon-Vézelay-Morvan (CCAVM), du Parc Naturel Régional du Morvan et de toutes les instances où nous pourrons présenter, défendre et promouvoir les intérêts de notre commune.
De nouveaux membres constituent cette équipe nouvelle. Je les remercie d’avoir accepté cet engagement au service du bien commun.
D’autres nous ont quitté soit parce qu’ils l’ont souhaité après plusieurs mandats au sein du Conseil Municipal soit parce que le vote démocratique en a décidé ainsi. A tous, au nom de notre collectivité, je tiens à présenter chaleureusement nos remerciements pour leurs années d’investissement passées au service de notre communauté.
Et maintenant, sous votre contrôle, …au travail.

Le Maire. Michel Millet

ETAT CIVIL

Naissances
Nous accueillons avec plaisir la naissance de Enola, Catherine, Martine MARCHAND, née le 17 février 2014 à Semur en Auxois (Le Meix)
Félicitations aux heureux parents.

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 mars 2014

Budget lotissement : Compte administratif et de gestion 2013.
Par 8 voix pour et 2 abstentions le conseil municipal arrête les résultats définitifs à – 57 226,24 € et déclare à l’unanimité que le compte de gestion dressé par le receveur n’appelle ni observation ni réserve.
Budget forêt : Compte administratif et de gestion 2013.
A l’unanimité le conseil municipal arrête les résultats définitifs. Fonctionnement: +49 588,06 €, investissement : - 5 012,68 € et déclare à l’unanimité que le compte de gestion dressé par le receveur n’appelle ni observation ni réserve.
Budget commune : Compte administratif et de gestion 2013.
A l’unanimité le conseil municipal arrête les résultats définitifs. Fonctionnement : + 311 873, 56 €, investissement : - 7 745,86 € et déclare à l’unanimité que le compte de gestion dressé par le receveur n’appelle ni observation ni réserve.
Taux d’imposition 2014.
Le Conseil municipal vote à l’unanimité le maintien des taux d’imposition 2013 pour l’année 2014 :
- Taxe d’habitation : 11,84 %
- Taxe sur le foncier bâti : 10,51%
- Taxe sur le foncier non bâti : 30,55%
- CFE : 16,86 %
Soit un produit fiscal attendu de 95 495 € et un prélèvement au profit du FNGIR de 32 426 €.
Vote des budgets primitifs 2014.
Lotissement : Investissement : Dépenses et recettes : 57 227 €
Fonctionnement : Dépenses et recettes : 10 €
Forêt : Investissement : Dépenses et recettes : 5 013 €
Fonctionnement : Dépenses : 27 100 € ; recettes : 46 000 €
Commune : Investissement : Dépenses et recettes : 255 506 €
Fonctionnement : Dépenses 460 379 €, recettes 499 450 €
Affaires et questions diverses :
Les travaux d’aménagement de la place de la mairie commenceront après les élections municipales.
Le logement T4 de l’ancien couvent : des candidats se sont présentés. Leur réponse est attendue.
Les travaux d’aménagement du lac du Crescent sont en cours.
Rectificatif : la délibération concernant la vente d’un terrain à Montigny a été adoptée à l’unanimité.

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2014

Installation du Conseil Municipal

Le maire rappelle que Mrs et Mmes CARRE Karine, COMMAILLE Franck, COMMAILLE Rémy, DUCHE Emmanuel, FRANCESCINI Gaëlle, GIRARDOT Jean, MAÏSSA Thierry, MILLET Michel, NASSELEVITCH Serge, POILLEVEY Gilles, VALTIER Delphine ont été élus lors du scrutin du 23 mars 2014 et déclare le Conseil Municipal installé.
Election du Maire
Monsieur MILLET Michel est élu maire au premier tour par 9 voix pour, un vote blanc et 1 vote nul.
Détermination du nombre d’adjoints
Le maire propose de ramener à deux le nombre d’adjoints. Par 8 voix pour et 3 abstentions le conseil municipal adopte cette proposition.
Election du 1er adjoint :
Monsieur NASSELEVITCH Serge est élu 1er adjoint au premier tour par 11 voix.
Election du 2ème adjoint :
Monsieur DUCHE Emmanuel est élu 2ème adjoint au premier tour par 10 voix pour et 1 vote blanc.
Fixation des indemnités
Indemnité du maire (le maire ne prend pas part au vote) : Par 9 voix pour et 1 abstention le Conseil Municipal fixe l’indemnité du maire à 17% de l’indice de référence soit 646,45€.
Indemnité des adjoints (les adjoints ne prennent pas part au vote) : Par 8 voix pour et 1 abstention le Conseil Municipal fixe l’indemnité des adjoints à 6,6% de l’indice de référence soit 250,90 €.
Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire :
Conformément aux articles L.2122-22 et L 2122-23 du code Général des Collectivités le Conseil Municipal vote à l’unanimité des délégations au Maire afin de faciliter l’activité des services municipaux et le fonctionnement de la collectivité.

Election des délégués dans les organismes extérieurs
Délégués à la commission locale d’énergie : Titulaire : E. Duché. Suppléant : Th. Maïssa
Délégués au syndicat des eaux Terre Plaine Morvan : Titulaire : J. Girardot, E. Duché, Suppléant : G. Poillevey
Délégué au Parc Naturel Régional du Morvan : Titulaire : D. Valtier, Suppléant : T. Maïssa
Délégué au Conseil d’école : Titulaire : Franck Commaille, Suppléant : Gaëlle Franceschini
Délégué au syndicat mixte AGEDI : Titulaire : M. Millet
Délégué à l’association des communes forestières : J.Girardot.
Délégué au conseil communautaire (CCAVM) : Titulaire : M. Millet, Suppléant : S. Nasselevitch

Constitution des commission communales
Il est rappelé que, de droit, le maire fait partie de toutes les commissions.
Finances : S. Nasselevitch, J.Girardot, K. Carré
Chemins et terrains communaux: G. Poillevey, D. Valtier, R. Commaille.
Commission d’appel d’offres : Titulaires : E. Duché, S. Nasselevitch, J. Girardot.
Suppléants : F. Commaille, G. Poillevey , R. Commaille.
Travaux : E. Duché, S. Nasselevitch, J. Girardot
CCAS : Ch. Commaille, A. Lévèque, M. Barrey, D.Ducrot,G.Franceschini, K. Carré, J. Girardot, Th .Maïssa.
Animation vie associative : G. Franceschini, D. Valtier, K. Carré.
Impôts directs :
Domiciliés : Titulaires : E. Duché, J. Girardot, S. Nasselevitch, F. Commaille, R. Commaille.
Suppléants : C. Barrey, J. Faucheux, D. Ducrot, P. Lairaudat, G.Girardot, C. Boussard.
Au titre de la forêt : Titulaires : J.P. Dizien, M. Girardot. Suppléant : J. Gaudin
Non domiciliés : Titulaire : J.L. Robert ; Suppléant : L. Barbier.
Groupe de travail temporaire sur la sécurité routière : G. Poillevey, G.Franceschini, E. Duché.
Gestion du foyer et des logements : K.Carré, G. Franceschini.
Garants pour les affouages : J. Faucheux, G. Girardot, S. Ruello.

Question diverse
Le maire signale qu’un membre du conseil municipal a reçu une lettre anonyme au sujet de détritus déposés aux alentours de la décharge. Il déclare que le procédé consistant à s’exprimer par lettre anonyme est déplorable, que lui-même et les membres du conseil sont disponibles à recevoir directement toutes remarques, ce qui permet de réagir rapidement.
Concernant la décharge il rappelle qu’elle a été fermée par ordre de la préfecture et devrait connaître un traitement dans le cadre de la communauté de communes, il rappelle également l’engagement de l’équipe municipale à conserver un cadre agréable, c'est-à-dire propre, et sa détermination à signaler aux services de gendarmerie, en vue de poursuite, toute personne identifiée responsable d’un dépôt sauvage.

LES CHIFFRES A NUS

Un document comportant un certain nombre de données chiffrées vous a été distribué et a provoqué étonnement, voire suspicion. Hors tout esprit polémique faisons un point objectif.

POURQUOI UNE CHAUFFERIE À BOIS ?
En 2006 il s’avéra nécessaire de remplacer la chaudière à fioul assurant le chauffage du bâtiment « Mairie – École » depuis environ 25 ans. Les chauffagistes annonçaient qu’elle ne pourrait plus fonctionner bien longtemps en continu, tout au plus servirait-elle en appoint pour un usage intermittent. Il fallait donc la remplacer, le bâtiment « Mairie – École » étant un bien immobilier public important dont il convient de maintenir le bon état et la valeur dans le temps.
Or le bâtiment étant classé en ERP (Établissement Recevant du Public) dont les règles de sécurité ont évolué, les nouvelles dispositions en vigueur nous imposaient de déplacer la chaudière en cas de remplacement, nous contraignant à construire une nouvelle chaufferie à l’extérieur.
Dans le même temps, les Pouvoirs Publics, préoccupés par l’augmentation continuelle de la facture énergétique de la France, cherchaient à promouvoir les énergies renouvelables.
Les communes situées en zone forestière étaient incitées, en cas de besoin, à étudier des solutions nouvelles de chauffage avec le bois comme combustible.
Il n’y avait pas de risque de déforestation, ces incitations se situaient dans la perspective de la mise en œuvre d’une gestion globale de la forêt tant au niveau des ressources que du rôle environnemental des arbres dans le recyclage de l’air ou la préservation du milieu naturel des espèces animales. Les prélèvements de bois seraient systématiquement compensés par des plantations assurant un renouvellement permanent de la surface forestière. Les exemples réussis de cette gestion réfléchie sont nombreux en Europe du Nord, au Canada.
Cette politique raisonnée donnait naissance à la Filière Bois dont le rôle pouvait devenir important pour l’économie de notre région.
En parallèle les fabricants de chaudières commençaient à mettre sur le marché des matériels à bois à très haut rendement énergétique permettant de tirer le meilleur parti et d’économiser cette ressource naturelle.
Nous avons alors demandé conseil aux experts techniques du Parc du Morvan qui ont procédé à un ensemble d’études comparatives entre une solution classique au fioul et une chaufferie à bois faisant appel aux nouvelles technologies.
Le prix du fioul était en augmentation permanente, sans perspective d’un retour à des tarifs bas. Le coût du bois et de son exploitation étaient très inférieurs et plus stables dans le temps.

D’autres solutions comme le gaz ou l’électricité

ont été rapidement écartées en raison du coût élevé de ces énergies.
Au final, en se rappelant qu’il fallait de toute manière reconstruire une chaufferie pour répondre aux nouvelles normes, il demeurait un écart de coût d’investissement en faveur d’une chaudière à fioul. Mais le coût prévisionnel d’exploitation, les retombées économiques et écologiques jouaient incontestablement en faveur de la solution Bois.
Les avantages de la solution Bois étaient plus importants dans la durée que ceux du Fioul :
• Coût d’exploitation réduit.
Production et coût du bois maîtrisés dans le cadre de la gestion de la forêt.
• Développement d’une filière bois favorisant le développement économique régional.
• Stimulation de la recherche et du développement de technologies nouvelles pour les chaudières à bois dans la perspective de rendre à terme ces installations accessibles aux particuliers pour le renouvellement de leurs matériels ou la création de nouveaux logements.
• Réduction de l’empreinte écologique.
• Des aides financières publiques à l’investissement pour les collectivités très supérieures à celles destinées aux solutions Fioul.
C’est en connaissance de cause, après s’être entouré d’avis d’experts et de témoignages d’expériences menées par ailleurs, que le onseil Municipal a décidé la création de la chaufferie à bois en remplacement de la chaudière à fioul vétuste. Cette dernière est demeurée en place à titre d’installation de secours.
Certes la fermeture de la classe de l’école est intervenue l’an dernier. Il peut toujours se dire aujourd’hui que cet évènement était prévisible, l’histoire étant toujours plus facile à écrire après qu’avant. On se rappellera seulement qu’à l’époque de la décision, le maintien d’un tissu rural d’enseignement faisait partie des volontés publiques. D’autre part, sans vouloir rouvrir de polémique, le choix de certains parents de scolariser leurs enfants ailleurs a favorisé le revirement d’opinion de l’Éducation Nationale sur le maintien dudit tissu des écoles rurales.
Néanmoins l’excellent bâtiment « Mairie – École » de Saint-Germain des Champs, bien entretenu et chauffé, est à même de recevoir des associations animant la commune, des services à venir pour les populations dans la perspective de leur maintien à domicile lorsqu’elles vieillissent, des classes vertes pour les enfants des villes. Il demeure donc un point central de la vitalité de la commune.
En chiffre : pour une dépense TTC de 101 279,43 € la commune a perçu (subventions et récupération de TVA comprise) non pas la somme de 42 095 € mais 77 973,38 €. Donc reste à charge : 23 806,05 €.

LE LOTISSEMENT

Il circule des chiffres dont il convient de rétablir la réalité. Sur l’ensemble des frais engagés à l’acquisition et la viabilisation des terrains nous avons encore à couvrir 57.000 € mais la valeur des terrains restant à vendre est de 72.000€. Il est vrai que la crise économique et la réticence des investisseurs à s’engager ne nous a pas épargnés, retardant la commercialisation des derniers terrains. Souhaitons avoir le plaisir d’accueillir bientôt dans notre village de nouvelles familles.

LE DELABREMENT CONSEQUENT DE NOS FINANCES PUBLIQUES

Le Conseil Municipal a voté à l’unanimité le 7 mars 2014 le compte administratif 2013 dont le budget de fonctionnement présente un excédent de 311 873,56 €.

LES SUBVENTIONS DISTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS LOCALES s’élèvent en 2014 à 3 650 € sur un budget de fonctionnement de 460 379 € soit 0,79%


CALENDRIER 2014 : COLLECTE DES DECHETS

Encombrants : 22 avril au 25 avril et 25 août au 29 août (sortir les encombrants le dimanche soit)
Déchèterie mobile : (DMS = déchets ménagers spéciaux) 14 avril de 14 h à 16 h et 1er septembre de 14h à 16 h.
Déchets électroniques, électriques et électroménagers : 25 au 29 août (sortir les DEEE le dimanche soir)
Les collectes normales auront lieu les jeudi 1er mai, 8 mai, 29 mai, 15 août.

PERMANENCES EN MAIRIE

La mairie est ouverte au public les mardi et jeudi de 9 h à 12 h.
En raison de la très faible fréquentation la permanence initialement ouverte le samedi de 11 h à 12 h est fermée.
Par contre toute personne souhaitant rencontrer un élu peut prendre rendez vous soit en appelant le 03 86 34 21 69 pendant les heures d’ouverture de mairie, soit le maire au 06 87 32 33 44.

ANIMATIONS
OXFAM TRAILWALKER
Comme les deux dernières années la course humanitaire organisée par OXFAM fera halte sur notre commune (salle de réunion de la mairie) les 17 et 18 mai 2014.
Les associations ou personnes individuelles qui accepteraient de participer bénévolement à la gestion du point d’arrêt sont les bienvenus (animation, tenue d’une buvette pour les supporters, stand de dégustation ou d’information).
Merci de vous signaler en mairie ou directement auprès de la responsable OXFAM ; Clémence Berlingen au 01 56 98 24 46

Spectacle : Cirque magique circus
Un cirque familial fera halte dans notre commune le 23 mai 2014.
Des panneaux donneront les indications nécessaires sur les heures de spectacle.

Mémoires vivantes du canton de Quarré les Tombes
L’association vous invite à une causerie donnée par Monsieur Michel Baudot sur le thème « La résistance en nord Morvan » le samedi 19 avril à 17 heures au foyer communal.






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